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À propos

Excellence

Il s’agit d’une valeur essentielle que le Cabinet cultive par une organisation rigoureuse des compétences de chacun de ses membres autour de complémentarités d’exercices et d’expertises, par un suivi permanent des dernières évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles.

DJS AVOCATS propose une facturation adaptée aux besoins de ses clients (au temps passé, au forfait). Les diligences accomplies font l’objet d’une facturation détaillée.

Droit des sociétés

DJS AVOCATS couvre les divers aspects du droit des sociétés et intervient principalement sur des opérations de fusions et d’acquisitions (M&A), de financement (Private Equity) et a développé une forte pratique du capital risque et du capital développement (Amorçage, Série A, Série B). L’équipe pluridisciplinaire de DJS AVOCATS accompagne des entreprises non côtés, des fonds d’investissements (FCPR, FCPI, FIP) et des Business Angels dans le cadre de leurs opérations de financement. La pratique du cabinet couvre ainsi toutes les opérations de haut de bilan (augmentation de capital par émission de titres de capital ou de titres donnant accès au capital, réduction de capital), les opérations de restructurations internes (fusion, apport partiel d’actifs, joint-venture, open bid, stressed/distressed M&A), les cessions (minoritaires et majoritaires), les opérations de financement à effet de levier (LBO, MBO, MBI, OBO etc.), etc. Les avocats du cabinet sont en mesure de se mobiliser rapidement pour assister leurs clients dès leurs premiers échanges (lettre d’intention, accord de confidentialité), coordonner et réaliser leurs due diligence, négocier et formaliser leurs différents accords (contrats de financement/ accord d’investissement rapide/ Protocole d’investissement/ Pacte d’actionnaires).

Le droit des nouvelles technologies

Développement des places de marchés et de collaboration, dématérialisation des processus opérationnels, essor de l’e-commerce, déploiement des objets connectés : dans tous les domaines et secteurs d’activité, l’accélération numérique bouscule les normes et transforme les organisations. Face à la complexité de ces enjeux, l’équipe de DJS AVOCATS, spécialisée en droit des nouvelles technologies de l’information et des communications, accompagne partout en France des entreprises françaises et étrangères, des associations et des collectivités, dans la sécurisation et la valorisation de leurs technologies. De l’audit de leur situation à la défense des intérêts stratégiques de leurs clients, les avocats du cabinet sont présents à chaque étape de leur transformation telle que : - la mise en œuvre et la sécurisation des grands projets informatiques ; - la cartographie des traitements des données personnelles et l’analyse des risques s’y rapportant (étude d’impact, etc.) ; - la vérification de la conformité des traitements de données personnelles (audit RGPD) ; - la sécurisation des dispositifs de digitalisation (archivage, facture électronique...) ; - la protection des droits sur internet ; - la rédaction des contrats opérationnels (CGU, CGV, CGS, etc.) ; et - la valorisation des innovations et du patrimoine immatériel.

Le droit des start-ups

Le cabinet met ses avocats et son expertise juridique et technique au service de start-ups, depuis la naissance du concept jusqu’à la levée de fonds. DJS Avocats accompagne ainsi les start-ups dans toutes les étapes clés de leur développement permettant ainsi d’assurer la protection des associés fondateurs, l’optimisation du patrimoine immatériel, la sécurisation des relations avec les salariés et les partenaires commerciaux, etc… L’expertise et le savoir-faire de DJS AVOCATS, cabinet d’avocat spécialisé en droit des start-ups, lui permet de proposer à sa clientèle un partenariat durable afin de ne plus envisager le droit comme un fardeau mais comme un outil de dynamisation de leurs activités. Le cabinet apporte une expertise complète à ses clients pour les aider à prévenir et surmonter les difficultés auxquelles ils pourraient se trouver confrontés.

Fiducie

DJS AVOCATS, cabinet d’avocat fiduciaire, accompagne par ailleurs ses clients en matière de gestion fiduciaire. Le cabinet intervient comme gestionnaire fiduciaire de droits et de biens d'exception dans tous les domaines de la vie économique avec une expertise reconnue en droit des affaires et notamment : - gestion de droits de propriété intellectuelle (gestion des attributs de la personnalité, marques, droits d'auteur) ; - gestion de projets ; - gestion d'actifs financiers et immobiliers ; et - gestion de titres financiers ; Par une maîtrise des techniques fiduciaires, DJS AVOCATS trouve des solutions innovantes au profit des acteurs économiques, en garantissant à ces derniers une exploitation optimale et sécurisée de leurs droits ou de leurs biens.

Tarification

Le taux horaire

Un taux horaire forfaitaire est appliqué au temps effectivement passé par l’avocat dans le cadre d’une mission déterminée au préalable. Divers critères tels que la complexité de l’affaire et les intérêts en jeu peuvent moduler le taux horaire. La facturation s’effectue au fur et à mesure du déroulement de la prestation et le cabinet fournit la communication du nombre d’heures consacrées.

Le Forfait

DJS AVOCATS propose également à ses clients un honoraire forfaitaire invariable fixé en fonction d’une mission déterminée. Le forfait peut être accompagné d’un honoraire complémentaire de résultat librement négocié à l’avance entre l’avocat et le client. A ces honoraires peuvent être ajoutés des frais d’ouverture de dossier ainsi que les frais de procédure et les débours engagés (frais de greffe, de correspondant, d’huissier...).

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