AVOCAT START-UP

Le droit comme outil de performance au service de l'innovation

L’écosystème des start-ups est de plus en plus dynamique. Les projets se multiplient et leur structuration juridique et financière est de plus en plus sophistiquée. Ces entreprises innovantes sont confrontées à de nombreux défis, surtout en phase de démarrage. Il est donc important de ne pas minimiser les aspects juridiques de leur activité.

Mettre la mécanique juridique au service des entrepreneurs

Fort de son expérience, DJS AVOCATS, cabinet d'avocat spécialisé en droit des start-ups, assure, par un accompagnement réactif et adapté, la protection de vos intérêts, identifie vos besoins et vous aide à mieux comprendre les enjeux juridiques et financiers liés à votre activité afin de mener à bien votre projet de croissance. Le cabinet d'avocat à Paris met à votre service son expertise en matière de financement, de protection des droits de propriété intellectuelle et de contractualisation des relations commerciales.

Une pratique pensée pour les start-ups

Les avocats Start-ups de DJS AVOCATS proposent d’accompagner des start-ups dans toutes les étapes clés de leur développement, du processus de création jusqu’à la levée de fond, à savoir :

La création de la société et la structure adaptée à son profil et ses besoins ;
La protection des associés fondateurs ( pactes d’actionnaires ) ;
La protection du patrimoine intellectuel ;
Les relations avec les investisseurs ( terms sheets, protocoles d’investissement, accords d’investissement rapide ) ;

Les relations avec les salariés, clients et partenaires commerciaux ;
Le traitement des données personnelles ;
La mise en place de management package, BSPCE, BSA, AGA.

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Nos expertises en droit des start-ups

DJS Avocats dispose d’une expertise reconnue auprès des start-up et se démarque en privilégiant une approche innovante du droit.

FINANCEMENT

Gage de sécurité pour l'entreprise et facteur de succès de la levée de fonds, le cabinet assiste sa clientèle dans la négociation et l'élaboration de la documentation juridique relative à l'opération (term sheets, protocoles d'investissement, pactes d'associés) afin d'assurer le meilleur équilibre entre l'actionnariat en place et l'entrée de nouveaux investisseurs.

SOCIAL/MANAGEMENT PACKAGES

Nous conseillons nos clients dans la mise en place de management packages afin d'optimiser leur structuration juridique et fiscale. Pour cela, le cabinet propose une solution d'intéressement au capital appropriée à vos besoins (BSPCE, BSA, actions gratuites) dans le but d'accroître les performances de votre entreprise.

PROTECTION DU PATRIMOINE DE L'ENTREPRISE

Le cabinet s'engage donc à garantir aux start-ups la liberté d'exploitation de leurs innovations, à protéger leurs actifs et à les accompagner dans l'élaboration de leur stratégie de propriété intellectuelle. Dotés d'un véritable savoir-faire en la matière, les membres de l'équipe sauront valoriser le patrimoine intellectuel de votre entreprise, levier essentiel de compétitivité.

CONCLUSION DE CONTRATS COMMERCIAUX

L'équipe de DJS AVOCATS vous accompagne dans les négociations avec vos partenaires commerciaux et sécurise vos relations afin de garantir la viabilité de votre projet entrepreneurial.

Vous avez des questions ?

Quelles sont les étapes clés du développement d’une start-up ?

Pourquoi est-ce important de rédiger un pacte d’associés lors de la création d’une start-up ?

Quelles sont les clauses à insérer dans un pacte d’associés ?

Pourquoi la forme de SAS est-elle adéquate pour une start-up ?

Quels sont les frais liés à la création d’une start-up ?

Comment trouver des associés pour sa start-up ?

Quelles sont les étapes clés du développement d’une start-up ?

Il est primordial de créer une structure adaptée au profil de la start-up et à ses besoins. Il convient donc de choisir un statut de société qui offre un régime de souplesse et de liberté, tel que le statut de société par actions simplifiée (SAS).
La rédaction d’un pacte d’actionnaires permet de protéger les associés fondateurs de futurs conflits qui peuvent survenir.
Il peut être opportun de mettre en place des solutions d’intéressement des salariés ou dirigeants au capital de l’entreprise (BSPCE, actions gratuites, etc.) dans le but d’accroître ses performances et d’optimiser sa structuration juridique et fiscale.
Le patrimoine intellectuel de l’entreprise est un levier essentiel de compétitivité. Il doit être valorisé et protégé dans le cadre d’une stratégie de propriété intellectuelle visant à garantir à la start-up la liberté d’exploitation de ses innovations.

Pourquoi est-ce important de rédiger un pacte d’associés lors de la création d’une start-up ?

Lors de la création de la start-up, les relations entre les associés sont au beau fixe. Il est toutefois important de disposer de règles permettant de trancher d’éventuels conflits pouvant survenir.
Le pacte d’associés permet de compléter les statuts par des dispositifs auxquels les associés peuvent se référer s’ils se retrouvent en situation de blocage.
Il a l’avantage d’être confidentiel, car il est connu uniquement par ses seuls signataires. Cela permet, contrairement aux statuts qui sont publics, de mettre en place entre associés une stratégie que chacun est contraint de suivre, sans qu’elle soit dévoilée aux tiers.
Toute violation du pacte justifie une action en responsabilité contractuelle de la part des victimes de cette violation, qui réclameront la réparation de leur préjudice. Elle peut donner lieu à exécution forcée, ou entrainer la nullité d’une opération caractérisant ladite violation.

Quelles sont les clauses à insérer dans un pacte d’associés ?

Les pactes peuvent comporter des clauses relatives aux transferts d’actions pour organiser les conditions de cession et de transmission des actions : la clause de préemption qui permet, en cas de cession des titres par l’un des associés, aux associés restants de revendiquer en priorité les titres cédés ; la clause d’inaliénabilité qui va empêcher la cession de certaines actions ; la clause d’agrément qui interdit la cession de titres par un associé sans l’accord de ses co-associés, etc.
Les pactes peuvent également comporter des clauses relatives au fonctionnement de la société : la composition des organes sociaux ; la majorité exigée pour l’adoption de certaines décisions ; l’information sur les activités et les résultats de la société ; la politique de dividendes ; etc.
Enfin, doivent également apparaître dans un pacte d’associés : la durée de votre pacte d’associés, la période de prorogation, une clause d’indivisibilité qui entrainera la nullité de tout le pacte si une des clauses n’est pas respectée, une clause de non-concurrence, etc.

Pourquoi la forme de SAS est-elle adéquate pour une start-up ?

Du fait de leur développement constant, les start-ups ont besoin de flexibilité et d’adaptabilité dans le choix de leur société.
A ce titre, le statut de société par actions simplifiée (SAS) offre aux entrepreneurs souplesse et liberté dans la rédaction des statuts : le statut n’exige pas de capital social minimum, ni de critères stricts concernant les associés.
Les dispositifs d’intéressement des salariés au capital de la start-up sont uniquement ouverts aux sociétés par actions (et notamment la SAS).
Cette structure se révèle particulièrement bien adaptée aux levées de fonds, que ce soit auprès de business angels ou de fonds d’investissement.

Quels sont les frais liés à la création d’une start-up ?

Les statuts doivent être déposés auprès du greffe du tribunal de commerce qui procède à une inscription au registre du commerce et des sociétés puis à l’insertion au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC).
Cette inscription doit être publiée dans un journal d’annonces légales. Il est conseillé d’être accompagné par des professionnels durant ces démarches de création.

Comment trouver des associés pour sa start-up ?

Trouver des associés pour sa start-up est une étape primordiale car il s’agit de trouver la ou les personnes convaincues par le concept et qui ont les mêmes méthodes de travail.
Il est conseillé de chercher au sein de l’écosystème start-up : incubateurs, pépinières d’entreprises, networking, forums ou salons d’entrepreneurs, mais également les start-ups week-end qui permettent de rencontrer et de collaborer avec des entrepreneurs motivés et plein de ressources.

Quelles sont les étapes clés du développement d’une start-up ?

Il est primordial de créer une structure adaptée au profil de la start-up et à ses besoins. Il convient donc de choisir un statut de société qui offre un régime de souplesse et de liberté, tel que le statut de société par actions simplifiée (SAS).
La rédaction d’un pacte d’actionnaires permet de protéger les associés fondateurs de futurs conflits qui peuvent survenir.
Il peut être opportun de mettre en place des solutions d’intéressement des salariés ou dirigeants au capital de l’entreprise (BSPCE, actions gratuites, etc.) dans le but d’accroître ses performances et d’optimiser sa structuration juridique et fiscale.
Le patrimoine intellectuel de l’entreprise est un levier essentiel de compétitivité. Il doit être valorisé et protégé dans le cadre d’une stratégie de propriété intellectuelle visant à garantir à la start-up la liberté d’exploitation de ses innovations.

Pourquoi est-ce important de rédiger un pacte d’associés lors de la création d’une start-up ?

Lors de la création de la start-up, les relations entre les associés sont au beau fixe. Il est toutefois important de disposer de règles permettant de trancher d’éventuels conflits pouvant survenir.
Le pacte d’associés permet de compléter les statuts par des dispositifs auxquels les associés peuvent se référer s’ils se retrouvent en situation de blocage.
Il a l’avantage d’être confidentiel, car il est connu uniquement par ses seuls signataires. Cela permet, contrairement aux statuts qui sont publics, de mettre en place entre associés une stratégie que chacun est contraint de suivre, sans qu’elle soit dévoilée aux tiers.
Toute violation du pacte justifie une action en responsabilité contractuelle de la part des victimes de cette violation, qui réclameront la réparation de leur préjudice. Elle peut donner lieu à exécution forcée, ou entrainer la nullité d’une opération caractérisant ladite violation.

Quelles sont les clauses à insérer dans un pacte d’associés ?

Les pactes peuvent comporter des clauses relatives aux transferts d’actions pour organiser les conditions de cession et de transmission des actions : la clause de préemption qui permet, en cas de cession des titres par l’un des associés, aux associés restants de revendiquer en priorité les titres cédés ; la clause d’inaliénabilité qui va empêcher la cession de certaines actions ; la clause d’agrément qui interdit la cession de titres par un associé sans l’accord de ses co-associés, etc.
Les pactes peuvent également comporter des clauses relatives au fonctionnement de la société : la composition des organes sociaux ; la majorité exigée pour l’adoption de certaines décisions ; l’information sur les activités et les résultats de la société ; la politique de dividendes ; etc.
Enfin, doivent également apparaître dans un pacte d’associés : la durée de votre pacte d’associés, la période de prorogation, une clause d’indivisibilité qui entrainera la nullité de tout le pacte si une des clauses n’est pas respectée, une clause de non-concurrence, etc.

Pourquoi la forme de SAS est-elle adéquate pour une start-up ?

Du fait de leur développement constant, les start-ups ont besoin de flexibilité et d’adaptabilité dans le choix de leur société.
A ce titre, le statut de société par actions simplifiée (SAS) offre aux entrepreneurs souplesse et liberté dans la rédaction des statuts : le statut n’exige pas de capital social minimum, ni de critères stricts concernant les associés.
Les dispositifs d’intéressement des salariés au capital de la start-up sont uniquement ouverts aux sociétés par actions (et notamment la SAS).
Cette structure se révèle particulièrement bien adaptée aux levées de fonds, que ce soit auprès de business angels ou de fonds d’investissement.

Quels sont les frais liés à la création d’une start-up ?

Les statuts doivent être déposés auprès du greffe du tribunal de commerce qui procède à une inscription au registre du commerce et des sociétés puis à l’insertion au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC).
Cette inscription doit être publiée dans un journal d’annonces légales. Il est conseillé d’être accompagné par des professionnels durant ces démarches de création.

Comment trouver des associés pour sa start-up ?

Trouver des associés pour sa start-up est une étape primordiale car il s’agit de trouver la ou les personnes convaincues par le concept et qui ont les mêmes méthodes de travail.
Il est conseillé de chercher au sein de l’écosystème start-up : incubateurs, pépinières d’entreprises, networking, forums ou salons d’entrepreneurs, mais également les start-ups week-end qui permettent de rencontrer et de collaborer avec des entrepreneurs motivés et plein de ressources.

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Ils parlent de nous dans la presse

Témoignages d’experts

Dans le contexte de l’avènement d’une start-up Nation, il est nécessaire d’accompagner juridiquement les entrepreneurs afin d’optimiser leur développement et réussite.

David SMADJA.
Avocat associé

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Nous reviendrons vers vous dans les plus brefs délais.

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Notre équipe, constituée d’avocats spécialisés, se tient à votre disposition pour répondre à chacune de vos problématiques juridiques. Nos valeurs :

RÉACTIVITÉ
Nous répondons à vos besoins juridiques dans les plus brefs délais.

COMPÉTENCE
Nous disposons d’une équipe d’avocats spécialisés dans leur domaine d’activité.

TRANSPARENCE
Nous pratiquons une politique tarifaire basée sur la confiance, laquelle repose sur une communication claire et transparente.

INNOVATION
Nous trouvons pour nos clients des solutions innovantes et créatives sur-mesure.

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Savoir-faire

Adepte d’une approche à la fois moderne et pragmatique du droit, l’équipe de DJS AVOCATS s’applique à en faire un outil pratique favorisant le développement de l’activité des entreprises, en toute sécurité et au mieux de leurs intérêts juridiques et économiques.

Partenaire privilégié de ses clients, DJS AVOCATS les accompagne tout au long de leur évolution et propose des solutions créatives et innovantes. Le cabinet veille au respect des valeurs indispensables de rigueur, d’éthique, de confiance, de loyauté et de fidélité.

BSA-AIR POUR START-UP

COMPRENDRE LES BSPCE

Ils nous ont fait confiance

La satisfaction de nos clients est une priorité, nous veillons au respect des valeurs indispensables de rigueur, d’éthique, de confiance et de loyauté.

Mon Super Voisin

Bien qu’ils aient toujours aussi été présents afin de répondre à nos questions sur une multitude de sujets (conflits de contrats, sujet RH etc..). DJS Avocats nous a majoritairement accompagnés sur nos augmentations de capital. (Statuts, Bulletins de souscription, Due Deal, émission de BSA etc..)

Malgré des situations souvent complexes, l’équipe de DJS avocat à toujours réussi à trouver les solutions afin de procéder à des opérations sans soucis.
De plus, nous avons beaucoup appris juridiquement sur les sujets sur lesquels nous travaillons afin de mieux comprendre les futurs opérations.

Sylvain Béral

CFO, Co-founder

Keplerk France

La mise en place d’une structure capitalistique cohérente
La création de notre politique RGPD et l’externalisation du poste de DPO
Du conseil d’ordre général sur les question Regulatory dans le domaine des crypto.
La veille juridique.
Le recrutement et le choix des partenaires pour nos PSEE

Tous les sujets abordés ont été traités avec succès.
Les domaines sur lesquels l’expertise est hors champs, ou qui nécessitent une vision complémentaire, DJS n’hésite pas à faire appel à des partenaires externe afin de compléter de manière efficiente l’équipe en charge du sujet.

Par leurs méthodologie, DJS arrive à obtenir une analyse pertinente des enjeux et donc les réponses sont toujours pertinentes et prennent en compte tous les aspects connexes du dossier.

Adil Zakhar

CEO

Lunii

Nous avons travaillé ensemble sur les sujets de la RGPD, CGU / CGV et politique de confidentialité.
Suite à un audit nous nous sommes mis en règles vis à vis de la RGPD.
Cela s’est fait rapidement pour un coût raisonnable.
Nous avons même pu profiter d’un contact pour la traduction en anglais des documents juridiques.

Eric Bot

CTO

LEVIATAN

Nous avons fait appel à Me Robelin pour notamment l’établissement de contrats commerciaux dans le cadre de développements de logiciels sur-mesure pour nos clients chez LEVIATAN : https://www.leviatan.fr
Nous avons atteint nos objectifs dans une collaboration rapide et efficace et surtout avec une excellente compréhension de nos problématiques et des enjeux par Me Robelin.

Matthieu Petit

CEO

PROCOMM

Nous étions confrontés au renouvellement d’un bail commercial complexe
Le procédure a été lancée très rapidement. Elle est en cours.

Isabelle Duveau

Directrice d'agence

Acracy

Rédaction de statuts, création d’entreprise, rédaction de CGV

Romain Brignier

Co-fondateur Acracy

Gifom - Immobilier et commerces

Nous avons travaillé ensemble sur un dossier de cession de fonds de commerce pendant le crise Covid-19, Maître ROBELIN a su transcrire la réalité aux propriétaires afin de bénéficier d’un renouvellement de bail raisonnable pour l’acquéreur.
Une collaboration plaisante, avec toujours un retour rapide aux mails ou aux appels,
Une expertise sur les baux et les procédures de cessions excellentes!
Notre cession est sur la bonne voie, toutes les problématiques juridiques ont été traitées.
Une collaboration enrichissante, et efficace.

Hélène Chevallier

Agent immobilier

Côté Sushi

Le cabinet est capable de répondre à tous les besoins de mes différentes sociétés et de mes activités dans la restauration et l’hôtellerie.
Je suis agréablement surpris par la réactivité de celui-ci et par les solutions innovantes proposées à chacun de mes problèmes
Structuration de ma dette , accompagnement de ma levée de fond, présentation de partenaires pour m aider à me développer

Emmanuel Taib

CEO

Eatology

Cessions d’action, augmentation de capital
Tout a été fait de manière professionnelle
Les personnes de DJS ont été disponibles et nous ont tout expliqué de manière patiente.

Emile Djelassi

CEO

Ma Coiffeuse Afro

M. Smadja m’accompagne depuis la création de ma startup : statuts, PV, litiges …
M. Smadja est un vrai partenaire, présent et réactif.

Rebecca Cathline

CEO, Co-founder

Checkmyguest

Nous avons travaillé sur un dossier de levé de fond. David fut extrêmement réactif et compétent.
Je recommande fortement ce cabinet
Nous avons close la levé avec réussite.

Kevin Cohen

CEO

Gruppo Dalmata

Nous sollicitons DJS pour tout type de projets. Ils ont su nous accompagner depuis la création de la société jusqu’à notre première levée de fonds. DJS collabore aussi avec notre expert comptable dans le cadre d’un apport partiel d’actif en cours. DJS sait aussi nous orienter vers d’excellents spécialistes quand le besoin se présente.
Nous avons mené à bien tous nos projets de collaborations.
DJS se montre très disponible et à l’écoute.
C’est très agréable de pouvoir trouver les réponses à nos questions en un coup de fil. Cela nous permet d’avoir un accès fiable à l’information et nous tourner directement vers l’action.

Julien Bouaziz

CEO

Not Only Meetings

Nous avons sollicité DJS Avocats pour la préparation d’une AGE pour valider plusieurs changements statutaires, et une augmentation de capital
Maitre Smadja a été exceptionnellement disponible et pédagogue tout au long du projet et a pu s’adapter à notre agenda

Jean-Baptiste Huguenin

CEO

Yokimi

DJS Avocats nous ont aidé pour la création de l’entreprise ainsi que pour tous les documents légaux nécessaires au démarrage d’une activité.
Grâce à leur aide, nous pouvons nous concentrer sur notre cœur de métier et nous sommes conseillés pour les prochaines étapes.

Karl Bou Abboud

CEO

kidlee

Maitre Smadja nous accompagne depuis la création de notre entreprise, cela est passé par toutes les démarches nécessaires à la création (statuts, pacte d’associés) et depuis il continue à nous accompagner sur l’ensemble de nos besoins juridiques et cela sur des sujets très variés. nous sommes très rassurés car c’est une partie que nous ne maitrisons pas du tout en interne
Nous sommes totalement prêt à la réalisation de notre levée et l’ensemble des documents structurants ont été anticipé

NASSIM NAFTI

CEO KIDLEE

Citodi

Nous avions plusieurs contrats à rédiger avec des clauses assez particulières et un timing très serré. Nous avions besoin d’un cabinet ayant travaillé avec des startups et sachant réflechir « out of the box ».
Le cabinet DJS a été à l’écoute de notre demande, a pu répondre de façon sérieuse et efficace. En tant que startup, nous avons besoin de nous entourer de sociétés dynamiques et flexibles. Nous avons été accompagné par le cabinet DJS Avocats pour la rédaction, la négociation et la signature des contrats. L’avantage majeur de DJS est la réactivité avec laquelle ils répondent. Nous sommes entièrement satisfaits et cette relation dure depuis 3 ans.

Jonathan Bouaziz

Co-founder, CEO

OuiSpoon

Sur une levée de fonds d’un demi million d’euros.
Tout s’est déroulé et sans aucun problème 🙂

Raphael Maisonnier

CEO

Youtakecare

le cabinet DJS Avocats nous a accompagné dans le cadre d’une levée de fond .
La Réactivité des intervenants et la maitrise technique et juridique du cabinet dans les phases de la due Diligence et des négociations du contenu de la Term Sheet ont été une trés forte valeur ajoutée dans notre dossier.

Patrick Caturla

CEO

Etios

Nous avons collaboré sur plusieurs levées de fonds et contractualisations d’affaires
Les urgences ont été traitées avec brio et les clients sont satisfaits !
Réactivité et professionnalisme sont les maîtres mots de DJS Avocats. Un conseil de qualité pour des résultats probants !

Nicolas Kulakowski

Fondateur

StartupBRICS

La problématique était d’optimiser et d’accélérer dans les meilleurs conditions la montée en puissance de l’entreprise dans une véritable démarche de Scale-Up, avec une rationalisation des process, une digitalisation des outils juridiques et un accompagnement sur mesure sur tous les aspects, allant du comptable, de la stratégie juridique à la création d’un nouveau business plan. Les résultats ont été immédiats avec un gain de temps, d’énergie et de confiance qui se sont aussitôt ressentis dans le workflow quotidien de mon entreprise. Maître Smadja nous a également aidé à rationaliser en profondeur notre approche commerciale. Par ailleurs, j’ai particulièrement apprécié la forte réactivité, écoute et envie de soutenir les entrepreneurs du cabinet Smadja. Merci pour tout !

Samir Abdelkrim

CEO

Hubvisory

DJS avocat nous a accompagné sur la création et la structuration de notre société.
Des qualités d’écoute, d’empathie et une force de conseil qui nous ont garanti un résultat optimal.

Martin Canton-Lauga

Président et co-fondateur

PayinTech

Nous avons sollicité le cabinet pour la mise en place d’un plan d’obligations convertibles avec nos actionnaires historiques, libérable en deux tranches. Nous avons été accompagné sur l’intégralité du projet, de la rédaction du contrat d’émission en collaboration avec les juristes des actionnaires concernés, la rédaction des documents du CS et de l’AG, jusqu’à la libération des obligations.

L’ensemble du process (entre le kick off et la libération de la première tranche) s’est fait en moins d’un mois et demi. Le cabinet a fait preuve de réactivité tout en étant précis et minutieux.

Lyes Bekalti

Directeur Financier

Bam - Because Architecture Matters

Rédaction d’un plan de BSPCE et levée de fonds en phase de croissance
Nous avons pu tout boucler à temps avec de précieux conseils du cabinet Smadja !

Mathias Boutier

Founder, CEO